COC - Certificat de ConformitéLe COC, Certificat de Conformité Européen, appelé également European Certificate of Conformity, est un document qui reprend toutes les caractéristiques du véhicule et qui lui donne une "identité".
En 1996 la loi a rendu obligatoire le COC pour tous les véhicules manufacturés dans un pays membre de l'UE.
Le fabricant est tenu de fournir le COC du véhicule. Le fabricant doit pour chaque série de véhicules demander une réception communautaire par type pour laquelle il recevra un numéro. Le COC confirme que le véhicule est conforme à une réception par type. Le numéro de réception par type se trouve sur une plaque sur le véhicule.
Ce document est donc devenu obligatoire pour immatriculer un véhicule en Europe, quelque soit le pays.
Pour différentes raisons il n'existe quelquefois pas de COC.
Nous pouvons vous fournir des COCs pour beaucoup de marques.
Vous trouverez ci après notre liste actuelle de COC.
Votre fabricant voulu n'est pas dans la liste? N'hésitez pas à nous contacter!
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